Conditions générales de vente

Les clauses signalées « (Professionnel) » s’appliquent uniquement à l’acheteur agissant pour les besoins de son activité professionnelle. Les clauses signalées « (Consommateur) » s’appliquent uniquement au consommateur et au non-professionnel au sens de l’article liminaire du Code de la consommation. Les autres clauses s’appliquent à tous.

1.1. Les présentes CGV régissent l’ensemble des ventes de produits et de services conclues via la boutique en ligne accessible à l’adresse boutique.oustaou-connect.com.

1.2. Toute commande implique l’acceptation préalable, pleine et sans réserve des présentes CGV, matérialisée par une case à cocher non pré-cochée avant le paiement. L’acheteur reconnaît en avoir pris connaissance.

1.3. (Professionnel) Les présentes CGV constituent le socle unique de la négociation commerciale (article L441-1 du Code de commerce). Elles prévalent sur toutes conditions générales d’achat de l’acheteur, sauf accord écrit et exprès d’Oustaou Connect. Toute condition contraire de l’acheteur est inopposable à Oustaou Connect.

1.4. La version applicable est celle en vigueur à la date de la commande. Oustaou Connect se réserve le droit de modifier les présentes à tout moment.

2.1. Les produits et services sont décrits avec exactitude ; les photographies et visuels sont communiqués à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle.

2.2. Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles. Oustaou Connect peut modifier à tout moment et sans préavis son catalogue et les caractéristiques de ses produits.

2.3. Les logiciels et licences (de leurs éditeurs respectifs) sont régis par les conditions de licence (CLUF/EULA) de leurs éditeurs, que l’acheteur s’engage à respecter. Oustaou Connect intervient comme revendeur et n’accorde aucun droit au-delà de ces licences.

3.1. (Professionnel) Les prix sont exprimés en euros hors taxes (HT) ; la TVA en vigueur, les frais de port et frais annexes s’ajoutent et sont facturés séparément.

3.2. (Consommateur) Les prix sont exprimés en euros toutes taxes comprises (TTC) ; les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.

3.3. Le prix exigible est celui en vigueur au moment de la commande. En cas d’erreur manifeste de prix, Oustaou Connect se réserve le droit d’annuler la commande.

3.4. Les prix affichés sur la boutique s’entendent escompte de 5 % pour paiement comptant inclus (prix nets) : le prix affiché est le prix dû en cas de paiement comptant à la commande. Le prix plein, sans escompte, s’applique en cas de paiement en deux fois (article 5.3). Aucun escompte n’est dû en cas de paiement en deux fois.

3.5. Conformément à l’article L441-9 du Code de commerce, les conditions d’escompte figurent sur les factures : la mention « Prix nets : escompte de 5 % pour paiement comptant inclus. » en cas de paiement comptant, la mention « Escompte non applicable : paiement en deux fois. » en cas de paiement en deux fois.

4.1. La vente est formée à la confirmation de la commande par Oustaou Connect après validation du paiement ou des conditions de paiement convenues.

4.2. La validation préalable du compte par Oustaou Connect (article 4.4 et suivants) conditionne la possibilité de commander, quel que soit le type de compte.

4.3. Oustaou Connect peut refuser ou suspendre toute commande en cas de litige antérieur, d’incident de paiement, d’indisponibilité ou de suspicion de fraude, sans que cela ouvre droit à indemnité.

4.4. Préalablement à toute commande, tout compte client fait l’objet d’une vérification documentaire. Lors de l’inscription, le client déclare la nature de son compte (particulier, professionnel ou collectivité publique). Le compte est alors placé en attente de validation : les prix demeurent consultables, mais aucune commande ne peut être finalisée tant que le compte n’a pas été validé par Oustaou Connect.

4.5. Le client dépose, depuis son espace « Mon dossier », les justificatifs correspondant au type de compte déclaré : pour un particulier, une pièce d’identité en cours de validité et un justificatif de domicile de moins de trois mois ; pour un professionnel, un extrait KBIS et la pièce d’identité du gérant ; pour une collectivité publique, le numéro SIRET, l’arrêté de nomination ou la délégation de signature et la pièce d’identité du signataire. Les formats acceptés sont PDF, JPG et PNG. Le client garantit l’exactitude et l’authenticité des documents transmis.

4.6. Le dossier complet est examiné sous un délai indicatif de 24 à 48 heures ouvrées. À l’issue de l’examen, le compte est soit validé, le client pouvant alors commander aux conditions tarifaires correspondant à son type de compte (article 3), soit refusé avec indication du motif, le client pouvant corriger puis soumettre à nouveau son dossier. Oustaou Connect peut demander des pièces complémentaires ou refuser tout dossier ne permettant pas d’établir l’identité ou la qualité déclarée.

4.7. Dès le dépôt du dossier et tant que le compte demeure en cours de vérification ou validé, les informations d’identité (nom, prénom, raison sociale, SIRET, code APE, numéro de TVA intracommunautaire) ne sont plus modifiables par le client, afin d’en garantir la cohérence avec les justificatifs. L’adresse e-mail, identifiant de connexion, reste modifiable. Toute correction d’une information verrouillée doit être demandée à Oustaou Connect.

4.8. Les justificatifs transmis sont traités conformément à la politique de confidentialité.

5.1. Moyens de paiement : carte bancaire (via l’interface sécurisée du prestataire de paiement), PayPal ou virement.

5.2. (Consommateur) Le paiement est exigible comptant à la commande, par carte bancaire, PayPal ou virement. L’escompte de 5 % prévu à l’article 3.4 est acquis : le prix payé est le prix affiché.

5.3. (Professionnel) Sauf conditions particulières convenues par écrit, les professionnels et collectivités publiques titulaires d’un compte validé (article 4) choisissent, au moment du paiement : soit le paiement comptant à la commande, l’escompte de 5 % prévu à l’article 3.4 restant acquis ; soit le paiement en deux fois, sans escompte (prix plein) : acompte de 50 % du montant total TTC de la commande, versé par virement bancaire à la commande, la commande étant traitée à réception de l’acompte, puis solde de 50 % dû à la livraison. Aucun délai de paiement accordé ne peut excéder 60 jours à compter de la date d’émission de la facture (article L441-10 du Code de commerce).

5.4. (Professionnel) Tout retard de paiement entraîne de plein droit, sans mise en demeure préalable : des pénalités de retard égales à 3 fois le taux d’intérêt légal, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros (et le remboursement des frais de recouvrement exposés au-delà sur justificatifs), l’exigibilité immédiate de toutes les sommes dues, ainsi que la suspension des commandes et livraisons en cours.

5.5. (Professionnel) Réserve de propriété : Oustaou Connect conserve la propriété des produits jusqu’au paiement intégral du prix en principal et accessoires. À défaut de paiement, Oustaou Connect peut reprendre les produits, aux frais et risques de l’acheteur. Le transfert des risques intervient toutefois dès la livraison. Avant complet paiement, l’acheteur ne peut ni revendre ni donner en garantie les produits.

5.6. (Professionnel) Aucune compensation ne peut être opérée par l’acheteur sans l’accord écrit d’Oustaou Connect.

6.1. (Professionnel) Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Oustaou Connect n’est pas responsable des retards imputables au transporteur ou à un cas de force majeure. Les risques sont transférés à l’acheteur dès la remise des produits au transporteur. L’acheteur doit vérifier les produits à réception et formuler toute réserve auprès du transporteur (article L133-3 du Code de commerce) et auprès d’Oustaou Connect, par écrit, dans un délai de 48 heures.

6.2. (Consommateur) Oustaou Connect indique la date limite de livraison ; à défaut, la livraison intervient dans un délai maximal de 30 jours (article L216-1 du Code de la consommation). Le transfert des risques au consommateur intervient à la remise physique du bien (article L216-4). En cas de retard, le consommateur dispose des droits prévus aux articles L216-2 et suivants.

7.1. Le consommateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du bien, ou de la conclusion du contrat pour les services, pour exercer son droit de rétractation sans avoir à motiver sa décision, au moyen du formulaire type figurant en fin de page ou de toute déclaration dénuée d’ambiguïté.

7.2. Le consommateur supporte les coûts directs de renvoi des produits, ce dont il est expressément informé par les présentes (article L221-23). Sa responsabilité peut être engagée en cas de dépréciation des produits résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir leur nature, leurs caractéristiques et leur bon fonctionnement.

7.3. Oustaou Connect rembourse les sommes versées dans un délai de 14 jours suivant la rétractation ; le remboursement peut être différé jusqu’à récupération des produits ou jusqu’à preuve de leur expédition.

7.4. Conformément à l’article L221-28, le droit de rétractation ne s’applique pas, notamment, aux : produits confectionnés ou nettement configurés selon les spécifications du consommateur (matériel faisant l’objet d’un service de préconfiguration sur mesure) ; logiciels, licences et contenus numériques fournis sur support immatériel dont l’exécution a commencé après accord exprès préalable du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ; prestations de services pleinement exécutées, ou commencées, avant la fin du délai avec l’accord du consommateur, qui reconnaît alors perdre son droit de rétractation au fur et à mesure de l’exécution.

7.5. (Professionnel) Le droit de rétractation ne s’applique pas aux ventes entre professionnels.

8.1. (Consommateur) Le consommateur bénéficie de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation, 2 ans) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). Ces garanties sont d’ordre public et ne peuvent être écartées. L’encadré réglementaire obligatoire figure ci-dessous.

Le consommateur dispose d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour obtenir la mise en œuvre de la garantie légale de conformité en cas d'apparition d'un défaut de conformité. Durant ce délai, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité et non la date d'apparition de celui-ci.

Lorsque le contrat de vente du bien prévoit la fourniture d'un contenu numérique ou d'un service numérique de manière continue pendant une durée supérieure à deux ans, la garantie légale est applicable à ce contenu numérique ou ce service numérique tout au long de la période de fourniture prévue. Durant ce délai, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité affectant le contenu numérique ou le service numérique et non la date d'apparition de celui-ci.

La garantie légale de conformité emporte obligation pour le professionnel, le cas échéant, de fournir toutes les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité du bien.

La garantie légale de conformité donne au consommateur droit à la réparation ou au remplacement du bien dans un délai de trente jours suivant sa demande, sans frais et sans inconvénient majeur pour lui.

Si le bien est réparé dans le cadre de la garantie légale de conformité, le consommateur bénéficie d'une extension de six mois de la garantie initiale.

Si le consommateur demande la réparation du bien, mais que le vendeur impose le remplacement, la garantie légale de conformité est renouvelée pour une période de deux ans à compter de la date de remplacement du bien.

Le consommateur peut obtenir une réduction du prix d'achat en conservant le bien ou mettre fin au contrat en se faisant rembourser intégralement contre restitution du bien, si :

• 1° Le professionnel refuse de réparer ou de remplacer le bien ;
• 2° La réparation ou le remplacement du bien intervient après un délai de trente jours ;
• 3° La réparation ou le remplacement du bien occasionne un inconvénient majeur pour le consommateur, notamment lorsque le consommateur supporte définitivement les frais de reprise ou d'enlèvement du bien non conforme, ou s'il supporte les frais d'installation du bien réparé ou de remplacement ;
• 4° La non-conformité du bien persiste en dépit de la tentative de mise en conformité du vendeur restée infructueuse.

Le consommateur a également droit à une réduction du prix du bien ou à la résolution du contrat lorsque le défaut de conformité est si grave qu'il justifie que la réduction du prix ou la résolution du contrat soit immédiate. Le consommateur n'est alors pas tenu de demander la réparation ou le remplacement du bien au préalable.

Le consommateur n'a pas droit à la résolution de la vente si le défaut de conformité est mineur.

Toute période d'immobilisation du bien en vue de sa réparation ou de son remplacement suspend la garantie qui restait à courir jusqu'à la délivrance du bien remis en état.

Les droits mentionnés ci-dessus résultent de l'application des articles L. 217-1 à L. 217-32 du code de la consommation.

Le vendeur qui fait obstacle de mauvaise foi à la mise en œuvre de la garantie légale de conformité encourt une amende civile d'un montant maximal de 300 000 euros, qui peut être porté jusqu'à 10 % du chiffre d'affaires moyen annuel (article L. 241-5 du code de la consommation).

Le consommateur bénéficie également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1641 à 1649 du code civil, pendant une durée de deux ans à compter de la découverte du défaut. Cette garantie donne droit à une réduction de prix si le bien est conservé ou à un remboursement intégral contre restitution du bien.

8.2. (Professionnel) La garantie légale de conformité du Code de la consommation ne s’applique pas. Seule joue la garantie des vices cachés (article 1641 du Code civil). Toute non-conformité ou vice apparent doit être signalé par écrit dans un délai de 48 heures suivant la réception. Au-delà, seules les garanties des constructeurs s’appliquent, selon leurs conditions propres.

8.3. Service après-vente. Toute panne signalée fait l’objet d’un diagnostic préalable.

(Professionnel) Le retour du matériel est à la charge de l’acheteur ; la remise en état matérielle ou logicielle fait l’objet d’un devis.

(Consommateur) Lorsqu’un défaut de conformité ou un vice est constaté, la remise en conformité (réparation ou remplacement, frais de transport et de remise en état compris) est réalisée sans frais. Lorsque la panne résulte d’une cause étrangère au produit (mauvais usage, accident, cause externe, non-respect des préconisations, usure normale), elle n’est pas couverte : un devis est alors établi. Des frais de diagnostic, annoncés au préalable, peuvent s’appliquer dans ce seul cas et sont annulés si la garantie joue.

8.4. Sont exclus de toute garantie les dommages résultant d’un mauvais usage, d’une modification non autorisée, du non-respect des préconisations d’installation ou d’utilisation, d’une cause externe ou de l’usure normale.

9.1. (Professionnel) Oustaou Connect est tenue d’une obligation de moyens. Sa responsabilité est limitée aux dommages directs, matériels et prouvés. Sont expressément exclus tous les dommages indirects ou immatériels, notamment la perte d’exploitation, de chiffre d’affaires, de bénéfice, de clientèle, d’image ou de commande, ainsi que tout préjudice financier ou commercial. La perte de données est exclue, sauf dans le cadre d’un contrat de sauvegarde, pour lequel la responsabilité d’Oustaou Connect au titre des données est limitée au plafond défini ci-après.

9.2. (Professionnel) En tout état de cause, la responsabilité d’Oustaou Connect, toutes causes confondues, est limitée aux seuls dommages directs et matériels prouvés et ne pourra excéder le prix HT effectivement payé pour le produit ou la prestation à l’origine du dommage. Pour les prestations à exécution successive (par exemple un contrat de sauvegarde), elle est plafonnée au montant facturé au titre de la prestation concernée au cours des trois (3) derniers mois précédant le fait générateur. Oustaou Connect a souscrit une assurance responsabilité civile professionnelle destinée à couvrir les conséquences pécuniaires de la présente responsabilité.

9.3. Les limitations des articles 9.1 et 9.2 ne s’appliquent ni en cas de faute lourde ou dolosive d’Oustaou Connect, ni en cas de dommage corporel.

9.4. (Consommateur) Oustaou Connect est responsable de plein droit de la bonne exécution du contrat (article L221-15 du Code de la consommation), sous réserve des cas d’exonération légaux (faute du consommateur, fait d’un tiers étranger à la fourniture, force majeure).

Les traitements de données à caractère personnel sont décrits dans la politique de confidentialité accessible sur le site.

Aucune des parties n’est responsable d’un manquement résultant d’un cas de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil, en ce compris notamment les défaillances de réseau ou d’approvisionnement, la défaillance d’un fournisseur ou d’un transporteur, et les cyberattaques. L’exécution est suspendue pendant la durée de l’événement ; si celui-ci se prolonge au-delà de 30 jours, chaque partie peut résoudre la commande sans indemnité.

Toute réclamation doit d’abord être adressée par écrit au service client ([email protected]). À défaut de réponse satisfaisante sous 2 mois, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation : CM2C, Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, www.cm2c.net, dans un délai d’un an à compter de sa réclamation écrite.

13.1. Les présentes CGV sont soumises au droit français.

13.2. (Professionnel) Tout litige relève de la compétence exclusive du Tribunal de commerce de Toulon, y compris en cas de référé, de pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie, nonobstant toute clause contraire.

13.3. (Consommateur) Le consommateur peut saisir, à son choix, la juridiction de son lieu de domicile ou du lieu de livraison du bien. Aucune clause ne lui impose une juridiction.

Les logiciels et licences demeurent la propriété de leurs éditeurs ; la vente n’emporte qu’un droit d’usage selon leurs conditions. L’ensemble des contenus du site demeure la propriété exclusive d’Oustaou Connect.

15.1. Si une clause des présentes est jugée nulle ou non écrite, les autres clauses conservent leur plein effet.

15.2. Le fait pour Oustaou Connect de ne pas se prévaloir d’une clause ne vaut pas renonciation à celle-ci.

15.3. (Professionnel) Oustaou Connect peut céder ou transférer le bénéfice du contrat à un tiers.

15.4. Les présentes CGV expriment l’intégralité de l’accord des parties.

Modèle de l’annexe à l’article R221-1 du Code de la consommation, à compléter et à adresser à Oustaou Connect uniquement en cas de rétractation.

À l’attention de OUSTAOU CONNECT (nom commercial Oustaou Connect), 129 chemin de La Rode, Les Ferrages, 83870 Signes, e-mail : [email protected] :

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous, ou pour la prestation de services ci-dessous :

• Commande du (*) ................. / reçue le (*) .................
• Nom du (des) consommateur(s) : .................
• Adresse du (des) consommateur(s) : .................
• Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification sur papier) :
• Date : .................

(*) Rayez la mention inutile.